Déposée le 20 juillet 1998 par AMSELLEM Jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « 3/0 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-35 du 28 août 1998.
Le déposant est AMSELLEM Jacques, domicilié(e) 6, clos des Herbettes, 31170 TOURNEFEUILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMSELLEM Jacques - France.
La marque 3/0 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98742367.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMSELLEM Jacques - 6, clos des Herbettes, 31170 TOURNEFEUILLE - France
AMSELLEM Jacques - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-01
Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35
Tous produits manufacturés en cuir et imitations du cuir pour l'équipement de la personne. Tous vêtements de sport, de détente et de ville. Toutes chaussures de sport, de détente et de ville. Tous chapeaux, casquettes et foulards. Jeux pour enfants et adultes. Jouets. Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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